Mentions légales

1. Éditeur du site

  • Dénomination sociale : [Indiquez la raison sociale de votre entreprise ou votre nom si vous êtes entrepreneur individuel]
  • Forme juridique : [Ex. : SAS, SARL, Micro-entreprise, etc.]
  • Capital social : [Indiquez le montant du capital social si nécessaire]
  • Siège social : [Adresse complète]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone professionnel]
  • E-mail : [Adresse e-mail de contact professionnel]
  • Numéro d’immatriculation : [Numéro SIREN/SIRET]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Le cas échéant]

Directeur / Directrice de la publication : [Nom et prénom de la personne responsable du contenu]


2. Hébergeur du site

  • Raison sociale : [Nom de l’hébergeur]
  • Adresse : [Adresse complète]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, etc.) présents sur le site [Nom du site ou URL] est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de [Nom de votre entreprise / Nom de l’éditeur], est strictement interdite et constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


4. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site [Nom du site ou URL] sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
[Nom de votre entreprise / Nom de l’éditeur] ne peut être tenue pour responsable de l’utilisation qui pourrait être faite des informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en résulter.
Le site [Nom du site ou URL] peut contenir des liens vers d’autres sites que nous ne gérons pas. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de la disponibilité de ces sites ou de leur contenu.


5. Données personnelles
Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité]([Insérez le lien vers votre politique de confidentialité]).


6. Cookies
Le site [Nom du site ou URL] peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Cookies] ([Insérez le lien vers votre politique de cookies]).


7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du différend.


8. Contact
Pour toute question, réclamation ou demande d’informations concernant le site [Nom du site ou URL], vous pouvez contacter :

  • Par téléphone : [Numéro de téléphone]
  • Par e-mail : [Adresse e-mail]
  • Par courrier : [Adresse postale]